Tous droits, titres et intérêts afférents au site http://www.royalmount.com appartiennent à Immobilier Carbonleo Inc. (ci-après Carbonleo). Toutes les informations et le contenu de ce site web sont protégés par la Loi dont notamment, les lois relatives à la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation en tout ou en partie de ce site web de manière non autorisée est strictement interdite.
Les informations et le contenu se trouvant sur notre site web doivent être utilisés à des fins personnelles uniquement et non à des fins commerciales. Il est strictement interdit de modifier, copier, transmettre, afficher, reproduire, publier, vendre ou concéder une licence en lien avec les informations et/ou le contenu, de notre site web, en tout ou en partie, à moins d’avoir préalablement obtenu le consentement écrit de Carbonleo à cet effet.
Toutes les marques de commerce, enregistrées ou non, ainsi que les logos utilisés dans notre site web sont la propriété de Carbonleo et ne peuvent être utilisés de quelque manière que ce soit, à moins d’avoir préalablement obtenu le consentement écrit de Carbonleo à cet effet.
Notre site web peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Si vous utilisez ces liens, Carbonleo n’offre aucune garantie par rapport à l’exactitude, l’intégralité et le contenu de l’information contenue dans ces sites et n’est également pas responsable de la manière dont ceux-ci collectent, utilisent et protègent vos renseignements personnels.
Le présent site web est régi par les Lois en vigueurs dans la province du Québec. Tout litige, poursuite ou réclamation en lien avec l’utilisation de notre site web sera présenté devant le tribunal compétent du district judiciaire de Montréal.
Si une disposition des modalités et conditions d’utilisation est, dans quelques mesures que ce soit, jugée ou devenue invalide, inapplicable ou illégale, cette disposition sera réputée être indépendante du reste de la présente politique et n’aura pas pour effet d’invalider la présente qui devra alors être lue comme si ladite disposition ou partie de celle-ci n’y était pas inscrite, et le reste de la présente non invalidé continuera d'être applicable dans la pleine mesure permise par la Loi.
Carbonleo s’engage à protéger les informations personnelles que vous nous transmettez lors de votre visite sur notre site web conformément à la Loi et à la politique de confidentialité que vous trouverez en cliquant ici.
L’utilisation de notre site web est aux risques de l’utilisateur et le site web est fourni « tel quel ». Les informations obtenues via notre site web doivent être interprétées comme étant de l’information générale et n’engage aucune obligation légale ou responsabilité de la part de Carbonleo relativement à ces informations.
Bien que nous déployions les meilleurs efforts pour tenir ce site web à jour, il est possible que des erreurs ou des omissions surviennent. Carbonleo ne donne aucune garantie relativement à la qualité, la fiabilité, l’intégralité ou l’exactitude des informations obtenues par l’entremise de notre site web.
Carbonleo ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, direct, indirect, punitif, exemplaire, accessoire, spécial ou de quelque nature que ce soit, incluant, de manière non limitative, les dommages causés par la perte de données, découlant de l’utilisation de notre site web ou de la performance de ce dernier, et ce, que Carbonleo ait été informé ou non de la possibilité de tels dommages.
En cas de problèmes avec le site web et son contenu, ou si vous êtes insatisfait des présentes modalités et conditions, vous convenez que votre seul et unique recours est de cesser l’utilisation de notre site web.
L’utilisateur indemnise Carbonleo, ses sociétés affiliées, dirigeants et employés à l’égard de toute réclamation, dommage, perte, incluant toutes dépenses et frais judiciaires et extrajudiciaires s’y rapportant, découlant de l’utilisation de notre site web et/ou de la violation des présentes modalités et conditions d’utilisation.
Le contenu et l’information de notre site web ainsi que les présentes modalités et conditions d’utilisation peuvent être modifiés en tout temps à l’entière discrétion de Carbonleo. Les modifications entrent en vigueur au moment où celles-ci apparaissent sur notre site web, sans aucun avis à être fourni à l’utilisateur. Le fait pour l’utilisateur de continuer à utiliser notre site web à la suite de modifications est la preuve concluante que ce dernier accepte les modifications.
Ce concours exclusif est ouvert uniquement aux résidents du Québec. Les gagnants seront sélectionnés aléatoirement le dernier jour de chaque mois parmi les participations éligibles du 1er octobre 2024 au 31 décembre 2024.
Cette carte est émise par la Compagnie de Fiducie Peoples. Les fonds ne sont pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada (SADC).
Si vous avez des commentaires ou des questions à propos de notre site web ou des présentes modalités et conditions d’utilisation, veuillez communiquer avec nous de l’une des manières suivantes:
Société en commandite Quartier Royalmount
représentée par son commandité Quartier Royalmount GP Inc.,
et représentés par leur mandataire Immobilier Carbonleo Inc
8500, Boulevard Decarie Boulevard, 8e étage
Ville Mont-Royal (Québec) H4P 2N2
Attention : Département Marketing
info@carbonleo.com